Que recouvre la notion de droit d’auteur ? Quelles sont les applications concrètes liées à l’exploitation de ces droits et quelles en sont les spécificités pour l’art contemporain ? À travers l’étude de cas concrets et l’analyse de contrats de cession de droit d’auteur, cette formation abordera les fondamentaux en la matière.
18, 19 octobre 2018
Dans le but d’optimiser l’utilisation des ressources financières, cette formation propose de travailler à la mise au point d’outils budgétaires efficaces, adaptés aux règles de la comptabilité des structures culturelles de droit privé et aux exigences de leurs tutelles. En écho à la formation « Gestion budgétaire des projets artistiques », proposée dans le programme annuel des formations du CIPAC, cette session permet d’aborder la question de la gestion appliquée à l’échelle des structures et des problématiques spécifiquement associées.
5, 6 novembre 2018
Accompagner la création, la production et la diffusion des œuvres d’art nécessite d’établir une relation étroite avec leurs auteurs dans le respect de leurs régimes social et fiscal et de la règlementation. En envisageant les différentes situations d’exercice de l’activité des artistes auteurs et les obligations afférentes pour les diffuseurs, ce module abordera l’ensemble des problématiques administratives, juridiques, fiscales et sociales à maitriser dans ce cadre.
6, 7 décembre 2018
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