Administration / Droit / Gestion

Principes et applications du droit d’auteur en art contemporain

Que recouvre la notion de droit d’auteur ? Quelles sont les applications concrètes liées à l’exploitation de ces droits et quelles en sont les spécificités pour l’art contemporain ? À travers l’étude de cas concrets et l’analyse de contrats de cession de droit d’auteur, cette formation abordera les fondamentaux en la matière.

18, 19 octobre 2018

Gestion budgétaire des structures culturelles de droit privé

Dans le but d’optimiser l’utilisation des ressources financières, cette formation propose de travailler à la mise au point d’outils budgétaires efficaces, adaptés aux règles de la comptabilité des structures culturelles de droit privé et aux exigences de leurs tutelles. En écho à la formation « Gestion budgétaire des projets artistiques », proposée dans le programme annuel des formations du CIPAC, cette session permet d’aborder la question de la gestion appliquée à l’échelle des structures et des problématiques spécifiquement associées.

5, 6 novembre 2018

Les fondamentaux de l’assurance des objets d’art

L’assurance est un élément clé de la préservation des œuvres d’art. Que ce soit dans le cadre d’une exposition ponctuelle ou d’une collection permanente, il est essentiel de garantir les objets d’art contre la survenance de dommages. L’objectif de la session est de proposer une formation aux éléments assurantiels de base, afin que chacun puisse non seulement appréhender au mieux les assurances liées à son activité, comprendre les risques associés aux objets d’art et savoir comment réagir en cas de sinistre.

22, 23 novembre 2018

Travailler avec les artistes : obligations administratives, juridiques, fiscales et sociales

Accompagner la création, la production et la diffusion des œuvres d’art nécessite d’établir une relation étroite avec leurs auteurs dans le respect de leurs régimes social et fiscal et de la règlementation. En envisageant les différentes situations d’exercice de l’activité des artistes auteurs et les obligations afférentes pour les diffuseurs, ce module abordera l’ensemble des problématiques administratives, juridiques, fiscales et sociales à maitriser dans ce cadre.

6, 7 décembre 2018