Circulation des biens culturels : obligations et formalités douanières

La circulation des biens culturels est soumise à une réglementation et à des obligations douanières spécifiques. Sa maitrise requiert des compétences à la fois administratives, juridiques et techniques. Cette formation permettra d’étudier les aspects réglementaires et techniques inhérents à l’importation et à l’exportation des œuvres d’art, aux modes de transport, aux types d’emballages. Elle abordera également le rôle du transporteur et les principes fondamentaux du convoiement.

16, 17 mai 2019

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CONTENU

1/ La circulation des biens culturels

- Définition des biens culturels.

- Etat des lieux.

2/ La circulation des collections publiques françaises

- Réglementation.

- Enjeux en terme de protection du patrimoine.

3/ La circulation des biens culturels : aspects techniques et logistiques

- Critères de choix du type d’emballage.

- Critères de choix du mode de transport.

4/ Les formalités douanières

- L’importation.

- L’exportation temporaire.

- L’exportation définitive.

5/ Le rôle du transporteur d’œuvres d’art

6/ Le cas particulier du transport aérien

7/ Les fondamentaux du convoiement

- Le rôle du convoyeur.

- Notions de base en conservation préventive.

- La traçabilité.

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

À l’issue de cette formation, le stagiaire sera en mesure de :
> Maîtriser la réglementation en matière de circulation des biens culturels.
> Identifier les formalités douanières afférentes aux différentes situation de circulation des biens culturels.
> Evaluer et maîtriser les aspects techniques et logistiques liés à la circulation des biens culturels.

FORMATRICE

Sandrine Beaujard-Vallet – Cheffe du service de la régie des œuvres et des expositions, Centre Pompidou.

INFORMATIONS PRATIQUES
Dates : jeudi 16 et vendredi 17 mai 2019
Durée : 2 jours, soit 14 heures de formation au total
Frais de formation : 620 euros coût net
Horaires : 10h-13h et 14h-18h
Lieu : Paris - République

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